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Le site tosa.org (ci-après le « Site ») est édité par Isograd, société par actions simplifiée au capital social de 156 034 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 525 280 616, dont le siège social est situé 35 rue des Jeûneurs, 75002 Paris, France. Numéro de TVA intracommunautaire : FR36525280616. Téléphone : +33 1 42 66 28 88. E-mail : contact@isograd.com.
Le directeur de la publication du Site est Marc Alperovitch, en sa qualité de Président.
Le Site est hébergé par Amazon Web Services EMEA SARL, dont le siège social est situé 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg.
2. Accès et services
L'accès à notre site internet est libre. L'accès à nos espaces numériques peut être payant selon les services utilisés. Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables pour maintenir l'accessibilité de notre Site et de nos autres espaces numériques. Nous ne garantissons toutefois pas une disponibilité continue et nous nous réservons le droit de modifier notre Site ainsi que les services qu'il propose. Nous déclinons toute responsabilité en cas de suspension ou de modification du service. Veuillez noter que des différences peuvent exister entre notre site tel qu'il est consulté depuis un ordinateur de bureau et la version accessible depuis une tablette ou un appareil mobile.
3. Conditions d'utilisation
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4. Informations et contenus
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5. Données à caractère personnel
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6. Propriété intellectuelle
Le Site est la propriété exclusive d'Isograd. Il a été conçu par Isograd, dont le siège social est situé 35 rue des Jeûneurs, 75002 Paris, France.
Notre site internet et nos espaces numériques sont notre propriété exclusive. Nous sommes seuls détenteurs de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés, y compris les droits d'auteur sur les contenus. Nous sommes également seuls détenteurs des droits de propriété industrielle sur nos marques et logos (y compris Tosa®), nos noms de domaine, ainsi que l'ensemble de nos identifiants sur les réseaux sociaux. Nous sommes de même seuls détenteurs des droits de producteur de bases de données sur les bases de données que nous mettons à votre disposition. La visite de notre site internet ne constitue en aucun cas un transfert de droits. Vous bénéficiez d'un droit d'usage personnel et du droit de réaliser une copie de nos contenus à des fins personnelles et non commerciales. Pour toute autre utilisation, y compris la reproduction (autre que les copies personnelles et non commerciales) de nos contenus, veuillez nous contacter à contact@isograd.com.
7. Crédits
Le Site a été créé par Isograd, dont le siège social est situé 35 rue des Jeûneurs, 75002 Paris, France.
Les textes et publications sont rédigés par Isograd.
Certaines images proviennent de www.freepik.com.
8. Liens hypertextes
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9. Newsletters
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10. Formulaire de contact
Notre formulaire de contact vous permet de communiquer avec nous. Ces échanges sont confidentiels. Ils sont traités par notre équipe Customer Success, qui vous répondra ou transmettra votre demande à la personne compétente. Bien que nous mettions en œuvre des moyens raisonnables pour répondre à toutes les demandes, nous ne pouvons garantir une réponse ni un délai de réponse particulier. Le formulaire de contact ne doit pas être utilisé pour formuler une réclamation ; pour toute réclamation, veuillez contacter directement votre interlocuteur habituel.
11. « Mon Compte »
Nous mettons à votre disposition un espace personnel. L'utilisation de cet espace requiert votre acceptation des conditions qui lui sont propres au moment de votre inscription, y compris nos Conditions Générales d'Utilisation.
12. Convention de preuve
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13. Langue
La langue officielle de notre Site et de nos espaces numériques est le français. Nous pouvons publier des contenus dans d'autres langues. Nous ne sommes pas responsables des traductions automatiques réalisées par les navigateurs internet ou d'autres outils de traduction automatique.
14. Droit applicable et attribution de juridiction
La présente notice légale ainsi que notre site internet et nos espaces numériques relèvent du droit français. Tout litige découlant de ou lié à la présente notice légale, ou à votre utilisation de notre Site ou de nos espaces numériques, sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.
15. Mise à jour
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16. Pour plus d'informations
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